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Hotel Restaurant Arcalod - Doussard
siret 334 569 803 000 11, capital social : 108 000€, RC 86 D 37 Annecy

Hébergement Web : société OVH Roubaix
Serveur dédié gestion technique SARL HIT Mr JONCKHEERE Jean Paul Le Moulin 73630 LA COMPOTE
Responsable rédactionnel : Monsieur Roger Littoz

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1.    PROPRIETE DU SITE

Le présent Site est édité par :l'Hôtel Arcalod, au capital de 108 000€ euros, Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés d'Annecy sous le n°RC 86 D 37.
Crédits :
•  Rédaction des contenus : Hôtel Arcalod
•  Réalisation, Hébergement : Sarl HIT, Serveur dédieur hebergé société OVH Roubaix, Jean Paul Jonchkerre, enregistré cnil sous le sn° 1327683V0

2 . UTILISATION DU SITE

Ce Site est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion au site) pour votre usage personnel, sous réserve du respect des conditions définies ci-après. Votre utilisation de ce Site implique votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses Conditions d'Utilisation.
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Vous ne pouvez utiliser le Site que pour faire des réservations dans un but légitime. Ce site est destiné notamment à la réservation de séjours et aucune utilisation, ou détournement de finalité n’est autorisé, notamment pour des finalités contraires à l’Ordre Public et aux Bonnes Moeurs.
A défaut de respect des présentes, nous nous réservons le droit, à tout moment, sans préavis, de vous interdire ou de vous restreindre l'accès à tout ou partie du Site, sans préjudice de tous dommages – intérêts.

3. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. L'hôtel Arcalod se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. L'hôtel Arcalod ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même,L'hôtel Arcalod se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis. L'hôtel Arcalod fournit ces informations à des fins purement informatives. L'hôtel Arcalod ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Il n’est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
L'hôtel Arcalod s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le Site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, L'hôtel Arcalod décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le Site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le Site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image deL'hôtel Arcalod notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROIT D’AUTEUR / COPYRIGHT / CREDIT PHOTOS

Toutes les images, informations au sens large, marques, photos, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de L'hôtel Arcalod ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Tout le contenu figurant sur le site est protégé par des droits d'auteur, de marques, de bases de données, ainsi que par d'autres droits de propriété intellectuelle, et appartient à L'hôtel Arcalod. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le Site est soumise à l'autorisation écrite et préalable de L'hôtel Arcalod à l'exception d'une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. La mention suivante devra figurer sur toutes copie de tout ou partie du contenu du Site : "Copyright L'hôtel Arcalod".
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5. SITES DE TIERS ET LIENS HYPERTEXTES

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6. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

A- COLLECTE PASSIVE DE DONNÉES PERSONNELLES

Certaines des données personnelles enregistrées sur le serveur du Site sont celles que l’internaute fournit volontairement lorsqu’il remplit des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement. L'hôtel Arcalod fera tout son possible pour améliorer régulièrement son Site. Pendant sa visite, certaines données sont recueillies automatiquement : " Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet pour vous permettre d'accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle change à chaque fois que vous vous connectez. "

B- USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES

L'hôtel Arcalod n'utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes des internautes du Site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux internautes les nouveautés ou les nouveaux services sur le Site que si les internautes lui en donnent expressément l'autorisation.L'hôtel Arcalod utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui ont été indiquées à l’internaute au moment où l’internaute les a fournies. Les données personnelles que l’internaute aura fournies ou résultant de sa navigation sur le Site sont réservées à un usage strictement interne à L'hôtel Arcalod. L'hôtel Arcalod s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation, sans autorisation, les informations que l’internaute lui fournit (à savoir son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse électronique).
Néanmoins, L'hôtel Arcalod pourra être amené à communiquer ces données personnelles, exclusivement, afin d’assurer l’exécution de la commande de l’internaute.
Les clients peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à L'hôtel Arcalod. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

C- MESURES DE CONFIDENTIALITÉ

L'hôtel Arcalod a mise en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

D - ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES

Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il sera demandé à l’internaute de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que l’internaute ne soit pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées. Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel sur simple demande de la part de l’internaute et quel qu'en soit le moment, L'hôtel Arcalod supprimera ou modifiera les données personnelles que l’internaute lui a fournies. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : www.cnil.fr. L'hôtel Arcalod s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site. L’internaute trouvera ci-après le type d'informations que L'hôtel Arcalod est en mesure de recueillir lorsque celui-ci visite le Site, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement. Si l’internaute souhaite accéder à ses données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, il doit adresser sa demande par courrier à L'hôtel Arcalod 237 Route de la gare - BP 6 - 74210 Doussard – France. L'hôtel Arcalod se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site énoncées ci-dessus.

7. NEWSLETTERS

Si l’internaute s’abonne sur le Site afin de recevoir les newsletters de L'hôtel Arcalod, il lui sera adressé par email des informations sur les prestations de L'hôtel Arcalod. Ces lettres, gratuitement proposées aux internautes, ont avant tout un but informatif. Elles contiennent des informations permettant à l’internaute de mieux utiliser notre site et d’annoncer les nouveautés de celui-ci. Ces lettres ont un caractère informatif et l’internaute pourra à tout moment s’en désinscrire en cliquant sur le lien destiné à cet effet.
 

8. PROMOTION

L'hôtel Arcalod peut de temps à autre organiser promotions sur le Site. Ceux-ci sont régis par des règles spéciales qui seront affichées lors de l'événement.

9. CLAUSES D'ORDRE GENERAL

Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit.
Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu'une disposition des présentes Conditions est invalide, l'invalidité de cette disposition n'affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur.

L'absence d'exercice par l'une des parties d'un droit ou d'une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action.

10. LIMITATION DE RESPONSABILITE

L'hôtel Arcalod ne peut être tenu responsable à l’égard de l’internaute :
•    des erreurs ou omissions diffusées sur le Site. L'hôtel Arcalod s’engage à prendre un soin tout particulier dans la véracité des informations transmises sur le site notamment concernant les spécifications des produits et les prix et de maintenir le site à jour de manière régulière. Toutefois, des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invités à nous les indiquer pour qu’il soit procédé aux corrections appropriées.
•    des dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, natures et conséquences, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus, qui pourraient affecter l’équipement de l’internaute et/ou de la présence de virus sur ce Site,
•    des conséquences des modifications du contenu du Site, L'hôtel Arcalod se réservant le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis,
•    tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable son équipement informatique suite à la visite du Site.
•    L'hôtel Arcalod ne peut garantir l'accès ininterrompu au site, ni l'absence totale d'erreurs.
Il peut arriver que le service soit interrompu lors de problèmes de maintenance ou réparations, ou suite à des problèmes informatiques, à une perturbation du service Internet ou à d'autres circonstances imprévues. De même, L'hôtel Arcalod n’est pas responsable des retards, difficulté d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent site et des fichiers, votre navigateur ou tout autre programme d’accès au site.

11. DROIT APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPETENTES

Le Site a été conçu et est hébergé en France. Même s'il est accessible par d'autres utilisateurs, le Site et son contenu sont destinés à l'accès et l'utilisation des résidents français. Le Site et son contenu sont régis et interprétés conformément à la loi française. Tout litige sera du ressort des juridictions compétentes en France.

Hotel Restaurant Arcalod Doussard - Lac d' Annecy - Haute-Savoie - France
237 Route de la gare - BP 6 - 74210 Doussard Lac d' Annecy
Tél : 04 50 44 30 22 | Fax : 04 50 44 85 03 | e-mail : info@hotelarcalod.fr |